Le comité syndical

Le comité syndical se réunit au moins deux fois par an dans une des communes du syndicat. Les séances sont ouvertes au public. Lors de celles-ci, les 65 membres votent les délibérations relatives au fonctionnement du syndicat.

 

Vous pouvez consulter le règlement intérieur du Comité Syndical.

 

 

LES DÉCISIONS

 

Décision n° 2022.06/01D

Décision n° 2022.09/02D

Décision n° 2022.11/03D

Décision n° 2023.04/01D

Décision n° 2023.05/02D

Décision n° 2024.01/01D

Décision n° 2024.05/02D

Décision n° 2024.05/03D

 

 

Mercredi 5 juin 2024 à Grignan (Espace Sévigné)

Ordre du jour

Liste des délibérations

Délibération n°1 : Installation d'un nouveau délégué

Annexe délibération n°1 

Délibération n°2 : Modification du tableau des effectifs

Délibération n°3 : Compte de gestion 2023

Annexe délibération n°3

Délibération n°4 : Compte administratif 2023

Annexe 1 délibération n°4

Annexe 2 délibération n°4

Délibération n°5 : Affectation des résultats 2023

Délibération n°6 : Budget supplémentaire 2024

Annexe délibération n°6

Délibération n°7 Rapport d'activités 2023

Annexe délibération n°7

 

Mercredi 17 janvier 2024 à Bollène (Cigalière)

Ordre du jour

Liste des délibérations

PV de séance

Délibération n°1 : Fixation de la contribution des EPCI 2024

Délibération n°2 : Budget Primitif 2024

Annexe 1 : Budget 2024

Annexe 2 : Note explicative - Budget 2024

Délibération n°3 : Budget principal 2024 - Mise en place de la fongibilité des crédits

 

Vendredi 1er Décembre 2023 à Montélimar

Ordre du jour

Liste des délibérations

PV de séance

Délibération n°1 : Installation d’un nouveau délégué au sein du comité et des commissions thématiques

Annexe N°1

Délibération n°2 : Désignation du référent déontologue de l'élu local 

Annexe N°2

Délibération n°3 : Débat d’orientations budgétaires 2024

Annexe N°3

Délibération n°4 : Autorisation de mobiliser l'investissement en 2024

Délibération n°5 : Modification du tableau des effectifs du syndicat

 

Mercredi 7 juin 2023 à Nyons

Ordre du jour

Liste des délibérations

PV de séance

Délibération n°1 : Remplacement de deux délégués au sein du comité syndical

Annexe N°1 

Délibération n°2 : Élection d’un Vice-président au bureau syndical

Annexe N°2

Délibération n°3 : Compte de gestion 2022

Annexe N°3

Délibération n°4 : Compte Administratif 2022

Annexe N°4

Délibération n°5 : Affectation des résultats 2022

Délibération n°6 : Budget supplémentaire 2023

Annexe N°6

Délibération n°7 : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024

Annexe N°7

Délibération n° 8 : Passage à la nomenclature M 57 - Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement, choix de régime de provisions semi- budgétaires pour risques et charges

Délibération n° 9 : Passage à la nomenclature M 57 - Modalités de gestion des amortissements :  adoption des durées d’amortissement, dérogation à la règle du prorata temporis

Annexe N°9

Délibération n° 10 : Règlement Budgétaire et Financier 2023-2026 

Annexe N°10

Délibération n° 11 : Rapport d’activités 2022

Annexe N°11

Liste des publications

 

Le 17 janvier 2023 à Montélimar

Ordre du jour

Liste des délibérations

PV de séance

Délibération 1_Installation et remplacement d'un nouveau délégué Comité et Commissions

Délibération 1_Annexe

Délibération 2_Fixation contribution des EPCI 2023

Délibération 3_Budget primitif 2023

Délibération 3_Annexe 1-Notes de synthèse

Délibération 3_Annexe 2-Budget

Délibération 4_Adhésion service d'action sociale

Délibération 4_Annexe adhésion service d'action sociale

Délibération 5_Prise en charge des frais déplacement des personnels du syndicat

Liste des publications

 

 Le 11 janvier 2023 à Grignan - Absence de quorum

Ordre du jour

Procès-verbal

 

Le 30 novembre 2022 à Bourg Saint Andéol

Ordre du jour

Liste des délibérations

Délibération n° 1 _ ROB 2023

Annexe ROB 2023

Délibération n° 2 _ Adhésion du syndicat au service de médecine préventive

Annexe 1 - Délib n° 2

Annexe 2 - Délib n° 2

Annexe 3 - Délib n° 3

Délibération n° 3 _ Compte rendu des décisions

Annexe compte rendu des décisions

Liste des publications

Procès-verbal

 

Le 1er juin 2022 au Teil

Ordre du jour

Liste des délibérations

Délibérations

Procès verbal

 

Le 31 janvier 2022 à Pierrelatte

Ordre du jour

Compte rendu

Délibérations

Procès Verbal

 

Le 1 décembre 2021 à Nyons

Ordre du jour

Compte rendu synthétique 

Procès Verbal

 

le 27 avril 2021 à Bollène

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

Délibérations

 

le 3 février à Taulignan

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 9 décembre 2020 à Dieulefit

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 9 septembre 2020 à Saint Maurice sur Eygues

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 17 décembre 2019 à Montélimar

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 4 décembre 2019 à 19h00 à Montélimar

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal

 

le 3 juillet 2019 à Montélimar

Ordre du jour

Compte Rendu

Procès-Verbal